1. Éditeur du site et de l’application
Le service Balade Privée est édité par [RAISON SOCIALE OU NOM DE L’ENTREPRENEUR], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT DU CAPITAL], dont le siège est situé [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE].
- SIREN/SIRET : [NUMÉRO SIREN/SIRET]
- RCS/RNE : [VILLE ET NUMÉRO D’IMMATRICULATION]
- TVA intracommunautaire : [NUMÉRO OU « NON APPLICABLE »]
- Courriel : [ADRESSE DE CONTACT]
- Téléphone : [NUMÉRO DE CONTACT]
2. Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par [NOM ET QUALITÉ DU DIRECTEUR DE PUBLICATION].
3. Hébergement
Le site, l’API et les médias sont hébergés par [NOM DE L’HÉBERGEUR], situé [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], joignable à [TÉLÉPHONE OU URL DE CONTACT]. Indiquer séparément tout prestataire de stockage vidéo ou CDN effectivement utilisé.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, créations graphiques, vidéos, marques et logiciels mis à disposition restent la propriété de leurs titulaires respectifs. L’achat d’un parcours accorde seulement un droit personnel d’utilisation dans les limites annoncées sur sa fiche ; il ne transfère aucun droit de reproduction ou de redistribution.
5. Contact, réclamation et médiation
Pour une question ou une réclamation : [CONTACT SUPPORT ET ADRESSE POSTALE]. Avant une vente réelle à des consommateurs, compléter les coordonnées du médiateur de la consommation compétent et la procédure de saisine : [MÉDIATEUR DÉSIGNÉ, SITE ET ADRESSE].