Mentions légales

1. Éditeur du site et de l’application

Balade Privée est édité par [RAISON SOCIALE OU NOM COMPLET DE L’ENTREPRENEUR], [FORME JURIDIQUE], domicilié ou ayant son siège à [ADRESSE PROFESSIONNELLE COMPLÈTE].

• SIREN/SIRET : [NUMÉRO]
• RCS ou RNE : [REGISTRE, VILLE ET NUMÉRO]
• Capital social, si société : [MONTANT]
• TVA intracommunautaire ou régime applicable : [NUMÉRO OU MENTION D’EXONÉRATION VALIDÉE]
• Courriel : ptitball69@gmail.com
• Téléphone : [NUMÉRO DE CONTACT]

2. Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [NOM COMPLET ET QUALITÉ].

3. Hébergement, API et médias

Le site, l’API et les médias sont hébergés par [NOM OU RAISON SOCIALE DE L’HÉBERGEUR RÉEL], [ADRESSE POSTALE], téléphone [NUMÉRO], site [URL]. Si l’infrastructure est auto-hébergée, indiquer l’identité et les coordonnées légales de l’éditeur qui assure cet hébergement. Le service No-IP utilisé pour le nom de domaine dynamique ne doit pas être présenté comme hébergeur s’il ne stocke pas le site.

Tout fournisseur distinct de stockage vidéo, audio ou de diffusion doit être ajouté ici : [FOURNISSEUR, ADRESSE ET CONTACT].

4. Activité, prix et contact

Les caractéristiques et prix de chaque parcours sont présentés sur sa fiche. Pour une vente réelle, le prix total TTC, les taxes, les frais éventuels et les dépenses de tiers à régler sur place doivent être distingués avant la commande. Contact support et réclamations : ptitball69@gmail.com et [ADRESSE POSTALE DE RÉCLAMATION].

5. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, le consommateur pourra saisir gratuitement le médiateur auquel l’éditeur aura effectivement adhéré : [NOM DU MÉDIATEUR AGRÉÉ, ADRESSE POSTALE ET SITE INTERNET]. Aucun médiateur ne doit être indiqué tant que l’adhésion n’est pas effective.

6. Propriété intellectuelle

Les textes, cartes éditoriales, créations graphiques, photographies, vidéos, narrations, marques et logiciels restent la propriété de leurs titulaires. L’accès à un parcours accorde un droit personnel, non exclusif et non transférable, limité à l’usage prévu par les CGU et les CGV ; il n’autorise aucune extraction, reproduction, mise à disposition ou redistribution.

7. Crédits des illustrations de Carcassonne

L’illustration de la basilique Saint-Nazaire-et-Saint-Celse est une recomposition, une colorisation et une stylisation assistées par intelligence artificielle à partir d’une photographie de l’Agence Rol conservée par la Bibliothèque nationale de France, publiée en 1928 et indiquée comme appartenant au domaine public. L’illustration du théâtre Jean-Deschamps est une recomposition, une colorisation et une stylisation assistées par intelligence artificielle à partir d’une carte postale des éditions E. Roudière antérieure à 1940, indiquée comme appartenant au domaine public.

L’illustration du Camp médiéval est une recomposition originale ayant utilisé uniquement comme référence d’ambiance et d’accessoires une photographie de MathieuMD, sous licence Creative Commons Attribution — Partage dans les mêmes conditions 4.0. Cette illustration dérivée est elle-même diffusée sous CC BY-SA 4.0. Les photographies officielles actuelles du Camp médiéval de Carcassonne n’ont pas été copiées ni intégrées.